Les SPPPI, leurs missions, la création du SPIRAL

Le SPIRAL : pour un développement harmonieux de l'industrie et de la ville

Créé en 1990, le SPIRAL (Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise) est une structure collégiale de concertation, de proposition d’actions et d’information, présidée par le Préfet, qui participe à la définition des orientations de la politique locale de réduction et de prévention des pollutions industrielles et des risques dans l’agglomération lyonnaise.

les SPPPI

Créés initialement pour résoudre les conflits locaux liés à l'industrie, les SPPPI (Secrétariats Permanents pour la Prévention des Pollutions et des risques Industriels) sont rapidement devenus des outils d'information sur l'environnement et les risques industriels pour être aujourd'hui de réelles instances de concertation.

Bien que certains aient été créés il y a 40 ans, les SPPPI n'ont été officiellement reconnus par la loi qu'en 2008. Voir le code de l'environnement

A l'heure actuelle, 15 SPPPI existent sur le territoire français.

 

Afin de se structurer au niveau national, ils ont créé :

- un club des SPPPI qui permet aux animateurs des SPPPI d'échanger sur les orientations et de partager les bonnes pratiques ;

- un Forum inter-SPPPI, qui a lieu tous les deux ans afin de faire un retour d'expérience sur les activités et actions développées par chaque SPPPI ;

- une charte des SPPPI.

Pour plus d'informations sur le réseau des SPPPI :

Vignette Plaquette SPPPI télécharger la plaquette SPPPI (éd. 2014)

Les actions des SPPPI

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A l'occasion du forum des SPPPI de 2016, le club des SPPPI a produit un document de synthèse présentant dans le détail des principaux types d'actions conduites dans les différents SPPPI. Chaque action fait l'objet d'une fiche descriptive complète. Vous pouvez télécharger ce document ci-dessous :

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La création du SPPPI lyonnais

Le SPIRAL, SPPPI de la région lyonnaise, a été créé en 1990 à l’initiative du Ministère de l’environnement et de la communauté urbaine de Lyon. L’objectif que s’est fixé le SPIRAL lors de sa création est de favoriser un développement harmonieux et équilibré de l’industrie et de la ville.

Le SPIRAL n’est pas simplement une structure de réflexion et de concertation, mais elle permet aussi de  "préparer de manière collégiale des décisions qui vont modeler en profondeur le cadre de l’environnement et la gestion des risques de cette agglomération "(le directeur de la DRIRE Rhône Alpes, Forum SPIRAL 2001).

Son organisation

Le SPIRAL est une structure collégiale qui réunit des représentants des acteurs locaux concernés par l’environnement industriel : administrations d’État, collectivités territoriales, industriels, associations de consommateurs ou de protection de l’environnement et personnalités qualifiées, représentants des salariés.

Son organisation comprend notamment une commission permanente présidée par le préfet du Rhône qui pilote l’ensemble des travaux du SPIRAL et des groupes de travail de composition multipartite qui œuvrent sur des thèmes spécifiques. Actuellement, 3 groupes de travail fonctionnent : air, risques industriels, transports des matières dangereuses, leur présidence est assurée par une personnalité qualifiée ; 2 groupes de travail sont présidés par un vice-président du Grand Lyon (Air, Risques industriels) et le troisième (TMD) par un élu de Villeurbanne, également conseiller général du département du Rhône.

Le secrétariat général est assuré par la DREAL Rhône-Alpes ; un co-secrétariat est assuré par la Direction Départementale des Territoires du Rhône pour le SPIRAL TMD.

Le SPIRAL est une instance d'information et de concertation sur les risques et les pollutions industrielles. Ses membres identifient collectivement, sur son territoire, les besoins et problèmes qui ne sont pas forcément du domaine réglementaire, mais qui souvent correspondent à une attente de la population, et essayent de trouver des réponses communes pour améliorer la situation.

Le SPIRAL mène également des actions au niveau régional, en collaboration avec le SPPPY grenoblois (anciennement CIRIMI).

Les acteurs du SPIRAL

5 collèges :  des représentants de l'État (Préfecture du Rhône, DREAL, DDT, éducation nationale...), des collectivités territoriales  (Grand Lyon, Conseil régional, Conseil général, villes de Lyon, Feyzin, Saint Fons, Pierre Bénite...), des industriels (APORA, UIC Rhône-Alpes...),  des associations et des personnalités qualifiées (FRAPNA, UFC Que Choisir...), des représentants des salariés.

La commission permanente du SPIRAL présidée par le Préfet, en présence du président du Grand Lyon ou de son représentant, se réunit périodiquement. Elle pilote l'ensemble des travaux du SPIRAL. Les présidents de commission et de groupe de travail y assistent et présentent les résultats et orientations de leur groupe.