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publié le 4 juillet 2018 (modifié le 30 novembre 2018)

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Ministère de la Transition écologique et solidaire
Ministère de la Cohésion des territoires
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse : 5 place Jules Ferry 69006 Lyon
Téléphone : 04 26 28 60 00
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- Directeurs de la publication :
Il s’agit des coprésidents du SPIRAL :
Emmanuel AUBRY, préfet, secrétaire général du Rhône
Thierry PHILIP, vice-président de la Métropole de Lyon

et de la directrice de la DREAL, présidente déléguée du SPIRAL, Françoise NOARS.

Les mises à jour et la maintenance sont assurées, en interne, par l’équipe d’animation du SPIRAL.

  Amélioration et contact

Vous pouvez nous aider à améliorer l’accessibilité du site en nous signalant les problèmes éventuels que vous rencontrez. Pour ce faire, vous pouvez vous adresser au Secrétariat du SPIRAL :

  • par voie postale :
    DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
    Unité Départementale du Rhône
    Secrétariat du SPIRAL
    63 avenue Roger Salengro 69100 Villeurbanne

  Informations techniques

Développement et hébergement du site :
Site réalisé sous SPIP, un programme Open Source sous licence GNU/GPL.

Hébergement :
Centre hébergeur :
CP2I - Département Opérationnel Infrastructures de Production (DOIP)
Rue Pierre Ramond - CS60013
33166 Saint-Médard-en-Jalles CEDEX
Téléphone : 05 56 70 66 33

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  Propriété intellectuelle

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- Gratuité de la diffusion ;
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  Logo du SPIRAL

Le logo du SPIRAL ne peut être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
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Les informations proposées sur ce site le sont au titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à l’actualisation des textes officiels et à la vérification des contenus, les documents mis en ligne ne sauraient engager la responsabilité du ministère de la Transition écologique et solidaire.
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  • Touche "CTRL" et "molette de la souris", ou
  • Touches "CTRL" et "+" (agrandir la taille du texte) ou "-" (diminuer la taille du texte), ou
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    Menus

Le menu principal, situé en haut de page, est affiché en permanence sur toutes les pages du site et permet d’en atteindre les sections principales.

Le plan du site est présent en bas de chaque page et permet d’accéder à toutes les sections et sous-sections du site.

  Disponibilité du site

L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle du ministère du Développement durable, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

Par conséquent, le SPIRAL ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis-à-vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.

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Le SPIRAL se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation ».

Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez écrire au webmestre.