Transport de Marchandises Dangereuses

 

Dès sa création en 1990, le SPIRAL a été très actif sur la thématique des TMD qui apparaissait comme un enjeu majeur pour le territoire. Il a produit :
- le Livre Blanc des TMD,
- le plan de circulation de l’agglomération,
- un cahier des charges pour la réalisation d’une plate-forme d’échange rail-route,
- un cahier des charges pour la réalisation d’une aire de services.

 
 

Historique des travaux de la Commission TMD du SPIRAL entre 1990 et 2008

publié le 4 juillet 2018 (modifié le 22 mars 2019)

1990-1993 : élaboration d’un arrêté préfectoral pour la réglementation de la circulation et élaboration d’un Livre Blanc sur les trois modes de transport
Juillet 1998 : actualisation et publication du Livre blanc
2000-2001 : mise en place d’un plan de circulation par route des matières dangereuses dans l’agglomération lyonnaise
2005-2008 : élaboration d’une feuille de route pour de futures actions

1990-1993 : élaboration d’un arrêté préfectoral pour la réglementation de la circulation et élaboration d’un Livre Blanc sur les trois modes de transport


La première période de travail correspond à une prise de connaissance collective des problèmes liés aux transports des matières dangereuses notamment par route, parmi lesquels le transit, la desserte interne, le passage en tunnel, le stationnement, les aires de lavage des citernes…
Les premiers travaux du groupe aboutissent d’abord en 1993 à une première réglementation de la circulation des véhicules de transport de matières dangereuses dans l’agglomération ; un arrêté préfectoral est pris pour une durée d’un an (renouvelé d’année en année puis rendu permanent en 1998), il définit les périmètres interdits ou réglementés de l’agglomération à la circulation des véhicules transportant des matières dangereuses, mais cet arrêté ne répond néanmoins que partiellement aux problèmes constatés.

Parallèlement, d’autres réflexions sont menées, notamment sur l’implantation de stations de lavage intérieur de citernes de transport de matières dangereuses (2 zones d’accueil et de lavage des citernes verront le jour suite à ces travaux), sur le passage des matières dangereuses en tunnel, sur le contournement ferroviaire de l’agglomération et sur le transport combiné (rail et voie d’eau).

Fin 1993, les travaux du groupe aboutissent à l’élaboration d’un Livre blanc sur les 3 modes de transport : routier, ferroviaire et fluvial (le transport par canalisation n’a pas été abordé) qui fait le point sur le transport de matières dangereuses dans l’agglomération lyonnaise : ce qui a déjà été réalisé, les actions en cours et les recommandations du groupe.

Juillet 1998 : actualisation et publication du Livre blanc


La diffusion concerne, outre les membres du groupe et les instances qu’ils représentent, les communes de la communauté urbaine, les différentes collectivités territoriales, les entreprises de transport de matières dangereuses du département du Rhône et des départements limitrophes (Ain, Loire, Isère), les lycées professionnels.
telechargez le livre blanc sur les tmd (format pdf - 1.9 Mo - 18/08/2017)

Structuré en huit chapitres, il rappelle le cadre général de cette activité (réglementation, données économiques, statistiques de sécurité), dresse un état des lieux de la situation lyonnaise : route, rail et voie d’eau, et explore la piste du transport multimodal et formule de nombreuses recommandations pour l’avenir. Parmi ces recommandations, on peut citer :

  • la nécessité de réaliser une nouvelle enquête "cordon", afin d’avoir une vision exacte des flux de matières dangereuses sur l’agglomération lyonnaise
  • l’urgence d’un schéma de desserte interne pour l’accès au centre de l’agglomération
  • l’intérêt d’aménagements spécifiques et d’une surveillance permanente sur les axes principaux de cette desserte interne

2000-2001 : mise en place d’un plan de circulation par route des matières dangereuses dans l’agglomération lyonnaise


En matière de trafic routier, l’objectif du groupe vise toujours à supprimer le transit de matières dangereuses au cœur de la ville, par le biais d’un plan de circulation rendu obligatoire. Après la publication du Livre blanc, le groupe va donc travailler de manière plus fine à définir à la fois un périmètre homogène interdit au transit et un périmètre réglementé pour la desserte interne (assorti d’une interdiction de circulation aux heures de pointe pour les véhicules TMD de plus de 19 tonnes, d’axes privilégiés à emprunter et des interdictions de circulation pour les TMD sur certains lieux de rassemblement tels que les marchés forains).

Après un long travail de concertation mené par le SPIRAL, en particulier avec les communes concernées, le Préfet du Rhône signe un arrêté le 7 décembre 2000 reprenant les propositions du groupe TMD ; pour la partie transit, il deviendra applicable à la mise en place de la signalétique correspondante par chaque gestionnaire des voiries concernées, c’est-à-dire fin 2001.

Afin d’informer les transporteurs, deux cartes sont notamment envoyées aux entreprises de la région Rhône-Alpes effectuant des transports de marchandises dangereuses. La première carte " transit à proximité de Lyon " explique en plusieurs langues comment contourner l’agglomération, elle sera également diffusée à plus de 20 000 exemplaires via les gares de péage des autoroutes. La deuxième carte " transport des marchandises dangereuses dans l’agglomération lyonnaise " détaille le schéma de desserte locale en indiquant les stations services à desservir, les entreprises productrices de matières dangereuses et les itinéraires conseillés dans l’agglomération.

Pour plus de détail, lire l’article "L’agglomération lyonnaise dispose d’un plan de circulation par route des matières dangereuses".

2005-2008 : élaboration d’une feuille de route pour de futures actions


Le groupe a poursuivi sa réflexion dans le droit fil de ce qu’il avait entamé dès sa constitution, mais il intègre également le souhait du Préfet d’être le support de la réflexion sur les risques TMD dans le département du Rhône. Dans cette perspective, il s’est donné plusieurs objectifs pour les prochaines années dont les principaux sont :

  • l’actualisation du Livre blanc sur les TMD, en prenant notamment en compte l’évolution de la réglementation et les nouvelles données sur les trafics qui sont apportées par l’enquête cordon de 2005 (enquête sur les flux de circulation entrant et sortant dans l’agglomération lyonnaise)
  • L’évaluation, après quatre années d’application, du plan de circulation, afin de proposer des adaptations et faire des propositions pour une éventuelle transposition au niveau départemental, mais aussi pour examiner quelles pourraient être les dispositions de prévention du risque le long de ces itinéraires imposés

Le groupe de travail TMD a également travaillé sur des sujets très spécifiques tels que :

  • un cahier des charges pour l’aménagement d’une plateforme modèle d’échanges rail-route en prenant en considération les préoccupations environnementales et de sécurité publique, l’objectif est de servir de guide pour tous les décideurs dans la construction de nouvelles plateformes
  • un cahier des charges pour l’aménagement d’une zone de stationnement des TMD sur une aire de service et de repos d’une autoroute ; des principes d’aménagement simples ont été retenus : distance d’éloignement des habitations, des sites sensibles, des lieux les plus fréquentés et de l’autoroute, équipements particuliers pour la protection des eaux et réserve d’eau de secours incendie, borne d’appel d’urgence …

Pour plus de détail, lire l’article "L’élaboration d’un cahier des charges pour l’aménagement d’une plateforme modèle d’échanges rail-route"